L’utilisation du site internet de la société Atlas Cloud Services implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation (CAU) du Site (ci-après les « Conditions d’Utilisation ») par l’internaute (ci-après l’« Utilisateur » ou les « Utilisateurs »). 

• Site : Le site d’ATLAS CLOUD SERVICES  

• Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services ou informations proposés sur le Site. 

• « Utilisation » vise indifféremment toute consultation, recherche ou téléchargement d’élément du Site. 

• Informations : Les renseignements, présentations, documents, informations communiquées sur le Site

Le Site est accessible gratuitement hors coût de connexion internet qui sont facturées directement par les opérateurs téléphoniques à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

ATLAS CLOUD SERVICES se réserve le droit de refuser l'accès, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CAU.

Le Site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

ATLAS CLOUD SERVICES ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.

ATLAS CLOUD SERVICES se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Les Utilisateurs sont liés par les dispositions de la loi marocaine n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel du 18 février 2009.

Ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes, et en général toute action pouvant affecter l’usage normal du Site conformément à la loi marocaine n°607-3 relative à la cybercriminalité. Il s’agit notamment de :
    • L’Utilisateur s’interdit de soumettre une Proposition au nom et pour le compte d’un tiers; 
    • Communiquer à un tiers son identifiant et/ou son mot de passe d’accès au Site ;
    • Renseigner toute information personnelle inexacte ou incomplète ; 
    • Demander à avoir accès à l’identifiant et/ou au mot de passe d’un tiers;
    • Modifier ou altérer tout contenu posté par un tiers;
    • Utiliser un robot ou tout autre dispositif permettant de contrôler ou de copier tout ou partie du Site ou de son contenu;
    • Harceler, inciter au harcèlement ou préconiser le harcèlement de tout employés de la société ATLAS CLOUD SERVICES;
    • Envoyer des courriers non sollicités ou passer des appels téléphoniques non sollicités ou envoyer des fax non sollicités faisant la promotion et / ou la publicité de produits ou services à tout autre Utilisateur;
    • Interférer ou tenter d’interférer avec les services proposés sur le SITE soit par le biais de la soumission d'un virus sur le Site, d'une « surcharge », de flooding", de "spamming", de "mailbombing" ou d'un "crashing.

Une violation de système ou de réseau peut entrainer la responsabilité civile pénale. ATLAS CLOUD SERVICES pourra enquêter sur tout événement impliquant une telle violation et pourrait entamer toute action contre les Utilisateurs s’étant rendus responsables de ladite violation.

Les Utilisateurs sont responsables du maintien de la confidentialité de leur compte, profil et mots de passe, le cas échéant. Ils ne peuvent pas partager leur mot de passe ou d'autres informations d'accès au compte avec une autre partie, temporairement ou définitivement, et ils seront responsables de toutes utilisation de leurs logins et mots de passe sur le Site, qu'ils soient ou non autorisés par les Utilisateurs. Ils acceptent d'informer immédiatement ATLAS CLOUD SERVICES de toute utilisation non autorisée de leur compte, profil ou mots de passe;

Les Informations sont fournies en toute bonne foi, à titre indicatif uniquement et sans garantie d’aucune sorte, des erreurs et des omissions pouvant notamment survenir. Elles ne sauraient de ce fait engager la responsabilité d’ATLAS CLOUD SERVICES. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour par ATLAS CLOUD SERVICES sans préavis.

ATLAS CLOUD SERVICES ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site.

ATLAS CLOUD SERVICES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d'interruption de connexion.

En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et s’abstenir de toute réclamation demande ou action sur cette base.

Le Site et l'ensemble des éléments qui le constituent (notamment les dessins, modèles, photos, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques…) sont la propriété exclusive d’ATLAS CLOUD SERVICES.

En conséquence, il vous est interdit d'utiliser, de représenter ou de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site d’ATLAS CLOUD SERVICES, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Les logos liés à ATLAS CLOUD SERVICES affichés sur le Site, ainsi que le nom de domaine " Atlascloudservices.ma " sont et demeureront la propriété exclusive de ATLAS CLOUD SERVICES.

La structure générale du Site, les gabarits et squelettes utilisés sur le Site ainsi que les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents composant le Site ou accessibles sur ce Site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle et sont la propriété d’ATLAS CLOUD SERVICES ou de tiers ayant autorisé ATLAS CLOUD SERVICES à les utiliser, ainsi que ses éventuels fournisseurs, sous-traitants, partenaires et/ou sociétés affiliées impliquées dans le fonctionnement du Site.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, du Site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit (y compris par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite d’ATLAS CLOUD SERVICES, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle (telle que modifiée et complétée par la loi n° 31-05), susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le Site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable d’ATLAS CLOUD SERVICES, pour quelque motif que ce soit, est interdite et expose son auteur à l’action de ATLAS CLOUD SERVICES pour dommages et intérêts sans préjudice des poursuites pénales.

Vous pouvez faire une copie des pages Internet publiées sur le Site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de droit d'auteur et de droits exclusifs qui y figurent.

ATLAS CLOUD SERVICES décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation illégale des éléments (notamment dessins, photos, modèles, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le Site.

Tous les éléments publiés sur le site sont soumis à la mention suivante :

« Copyright © /Droit d'auteur 2020 ATLAS CLOUD SERVICES. Tous droits réservés »

La reproduction de tout ou partie du Site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite.

Par données personnelles, ATLAS CLOUD SERVICES entend toutes les informations divulguées par les Utilisateurs en tant que personnes physiques, quelle que soit leur nature, tels que leurs noms, prénoms, e-mails, mots de passe permettant de les identifier directement ou non qu’elles soient fournies volontairement par ces derniers ou collectées dans le cadre de leur navigation sur le Site.

ATLAS CLOUD SERVICES s’engage à prendre les mesures nécessaires afin que les données à caractère personnel, éventuellement communiquées par l’Utilisateur, soient traitées dans le respect des dispositions légales en la matière, notamment les dispositions de la loi 09-08 promulguée par le dahir n° 1-09-15 du 18 février 2009 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel. 

Les informations personnelles collectées (par exemple nom, adresse, téléphone, email) qui sont collectées via le formulaire d'inscription, le cas échéant sont conformes aux dispositions de la loi n ° 09-08. Les formulaires énoncent les droits d'accès des parties à modifier et à s'opposer pour des raisons légitimes au traitement de leurs données personnelles.

Aucune information personnelle concernant l’Utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Les données à caractère personnel qu’ATLAS CLOUD SERVICES est amenée à recueillir sur le Site sont exclusivement destinées à ATLAS CLOUD SERVICES afin de traiter les informations communiquées par l’Utilisateur et lui de permettre de profiter des services offerts par le Site.

Les Utilisateurs consentent expressément à la collecte et au traitement de leurs données personnelles par ATLAS CLOUD SERVICES et ce dans le cadre de la gestion du Site.

Les informations collectées et traitées sont conservées pendant la durée nécessaire pour atteindre l'objectif de la collecte et du traitement des données.

Dans le respect de la loi N°09-08 promulguée par le Dahir N° 1-09-15 du 22 Safar (18 Février 2009), vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition et de rectification aux informations qui vous concernent, pour un motif légitime, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse e-mail suivante : contact@atlascs.ma. 

Le Site peut vous proposer des liens avec d'autres sites exploités par des parties autres que ATLAS CLOUD SERVICES. ATLAS CLOUD SERVICES ne peut être tenue pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels elle n'a aucun contrôle.

ATLAS CLOUD SERVICES n'assumera en aucun cas les dommages directs ou indirects résultant de ce contenu. Tous les liens avec d'autres sites sont fournis à titre de simple commodité aux Utilisateurs de ce site Internet.

ATLAS CLOUD SERVICES décline formellement toute responsabilité quant aux contenus de l’ensemble des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux Utilisateurs du Site ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service complémentaire. La décision d'activer ces liens appartient exclusivement aux Utilisateurs du Site.

ATLAS CLOUD SERVICES n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler de manière parfaite le contenu. En conséquence, ATLAS CLOUD SERVICES ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles et notamment de leur véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, informations, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

ATLAS CLOUD SERVICES ne pourra de même être tenue pour responsable des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués sur et par ces sites.

La confidentialité et l’intégrité des Informations ne sont pas garantis sur le réseau internet. Par conséquent, les messages que l’Utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. ATLAS CLOUD SERVICES en décline toute responsabilité.

Les Utilisateurs du Site au demeurant ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte ou un framing (exemple de programmation en code HTML) en direction du Site sans l'autorisation préalable et écrite d’ATLAS CLOUD SERVICES et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation préalable et expresse d’ATLAS CLOUD SERVICES. A cet effet, les Utilisateurs peuvent adresser leur demande à l’Administrateur du Site à l’adresse suivante : contact@atlascs.ma

L’Utilisateur utilise le Site sous sa seule et entière responsabilité. L’Utilisateur est réputé avoir accepté les mentions légales du Site ainsi que les présentes Conditions d’Utilisation du simple fait de la consultation du Site. En aucun cas, ATLAS CLOUD SERVICES et ses sous-traitants, ne sauraient être garants du caractère exhaustif, imprécis, inexacte imprécis de ces Informations ou même d’une omission portant sur les Informations, ni être tenus responsables des dommages directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, qu’il soient entre autres fortuits, spéciaux résultant du contenu ou de l’Utilisation du Site et/ou de l’un des liens et adresses qui lui sont liées (y compris l’accès ou l’impossibilité des Utilisateurs d’accéder au Site ou à un quelconque de ces liens, ainsi que pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes Informations), et notamment, sans que cela soit limitatif, toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’Utilisateur du Site.

L’Utilisateur assume pleinement les risques liés notamment à l’importance et au crédit qu’il accorde aux Informations. Ces dernières lui sont fournies à la condition que l’Utilisateur ou toute autre personne qui reçoit les Informations puisse déterminer son intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, ATLAS CLOUD SERVICES ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter notamment de l’importance accordée à ces Informations, de leur Utilisation notamment à des fins privées ou professionnelles. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'Utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. ATLAS CLOUD SERVICES décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'Utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. ATLAS CLOUD SERVICES rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu du Site à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées d’ATLAS CLOUD SERVICES, ses filiales et participations directes ou indirectes. 

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, ATLAS CLOUD SERVICES ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur le Site.

En aucune circonstance quelle qu'elle soit, ATLAS CLOUD SERVICES ne pourra être tenue responsable de pertes résultant de ou en rapport avec l'accès au Site ou avec l'utilisation des informations ou des logiciels disponibles sur le Site, que ce soit directement ou indirectement, y compris, sans limitation, une responsabilité se rapportant à toute privation de jouissance, perte d'exploitation, perte de profits ou perte de données, ou à des dommages accessoires, spéciaux ou consécutifs ou non de quelle que nature que ce soit, abstraction faite de la forme d'action, que ce soit suivant le droit des contrats, en responsabilité civile (y compris pour faute quasi-délictuelle) ou autrement, même si ATLAS CLOUD SERVICES a été averti de la possibilité de ces dommages.

Par ailleurs, ATLAS CLOUD SERVICES ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'Utilisateur, et/ou de la présence de virus sur le Site.
ATLAS CLOUD SERVICES ne garantit pas que le Site fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus. En outre, ATLAS CLOUD SERVICES ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d'une perte de données ou d'une détérioration des données de l’Utilisateur.

Les Utilisateurs sont informés que lors de leurs visites sur le Site, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre. Ils disposent d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. 

Leur passage sur le Site donne lieu à la création d'un cookie de session (ci-après le/les « Cookie(s) » et qui enregistre des informations relatives à la navigation de leurs ordinateurs sur notre Site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Pendant toute visite sur le Site, les pages vues par l’Utilisateur donnent lieu à la création d’un Cookie de session qui est téléchargé par l’ordinateur de l’Utilisateur. Les Cookies sont de petits dossiers contenant du texte, qui permettent à un serveur de reconnaître un ordinateur et donc de savoir si l’ordinateur (et probablement l’Utilisateur) a déjà visité le Site précédemment. Si l’ordinateur se reconnecte au Site, ce dernier cherchera et se servira de ces Cookies, ou « témoins » laissés sur le disque dur pendant la précédente visite.

Les Cookies eux-mêmes ne permettent pas d’identifier un Utilisateur, mais uniquement l’ordinateur qu’il utilise. Les Cookies se bornent à prendre note des parties du Site que l’ordinateur en question a visité, et du temps qu’il y a passé. L’Utilisateur est libre d’opposer à l’enregistrement de Cookies en configurant son navigateur de la manière décrite ci-dessous. Cependant en refusant les Cookies, il sera impossible de lui fournir certains services personnalisés et cette manipulation risque de ralentir ou d’empêcher l’accès à certaines parties du Site.

L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un Cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation et être temporairement conservé en mémoire sur son disque dur.

Ces informations sont utilisées pour fournir un service optimal.

Ainsi, les Cookies sont utilisées pour :

    • enregistrer des informations sur la navigation de l’utilisateur sur le Site pour orienter sa navigation vers les contenus les mieux adaptés ; 
    • mesurer le nombre de visites sur le Site. 

En aucun cas, les Cookies n'ont pour objet d'exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au Site.

L'Utilisateur reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise ATLAS CLOUD SERVICES à l'employer.

L'Utilisateur pourra désactiver le Cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation et notamment en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur (Rubrique « Edition/Préférences » sous Netscape Navigator 6.2, Rubrique « Outils/Internet Options » sous Internet Explorer, Rubrique « Outils/Options » sous Mozilla Firefox et Rubrique « Safari/Sécurité » sous Apple Safari).

ATLAS CLOUD SERVICES se réserve le droit d'enrichir, modifier et corriger périodiquement les CAU. Une fois amendées, les CAU prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites CAU.

La Société Atlas Cloud se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment le Site ainsi que les Conditions d’Utilisation.

Chaque modification des CAU fera l’objet d’une version datée et référencée. La nouvelle version pourra être consultée sur le Site. Dans ce cas, la date de dernière mise à jour indiquée sur le Site sera modifiée. Toute modification prend immédiatement effet au moment de sa publication sur le Site. Si l’Utilisateur continue à utiliser le Site une fois la publication des modifications intervenues, cela entraîne l’acceptation de ces modifications. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’Utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier la version en vigueur.

Les présentes conditions gouvernent les relations entre l’Utilisateur et ATLAS CLOUS SERVICES et ne sauraient créer de droits à l’égard des tiers.

Le fait pour ATLAS CLOUD SERVICES de ne pas entreprendre d’action immédiate en cas de violation des conditions par l’Utilisateur, ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation à ses droits, et n’affecte en rien la possibilité pour elle de s'en prévaloir ultérieurement.

Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des stipulations des présentes conditions est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

Droit applicable et attribution de compétence pour la résolution des litiges

Les présentes CAU seront régies par et interprétées conformément au droit marocain.

Tout litige découlant des CAU ou en rapport avec celles -ci, sera soumis aux Tribunaux compétents de Casablanca - Maroc.

La renonciation par ATLAS CLOUD SERVICES à faire valoir une violation d'une des stipulations des CAU ne sera pas interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.